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Plaque d'immatriculation rouge : Tout ce que vous devez savoir

En France, la couleur d'une plaque d'immatriculation n'est pas anodine. Elle en dit long sur le statut et l'utilisation du véhicule. Parmi ces plaques, la plaque d'immatriculation rouge, destinée aux véhicules en transit temporaire, suscite souvent la curiosité. Découvrons ensemble ce qu'elle signifie et son importance.

2. Histoire des immatriculation en TT

L'histoire des plaques rouges remonte à plusieurs décennies. Conçues pour identifier les véhicules en transit temporaire, elles ont évolué en fonction des besoins du marché automobile et des réglementations douanières. Leur couleur distinctive les rend facilement reconnaissables et indique clairement le statut particulier du véhicule.

3. Reconnaissance des plaques rouges

Ces plaues se distinguent pas une plaque fond rouge vif avec des inscriptions en blanc ou argenté. Contrairement aux plaques classiques, elles n'arborent pas le logo régional ou le numéro de département. Leur format est standard, mais elles portent la mention "TT" pour "Transit Temporaire".

4. L'immatriculation temporaire des véhicules de transit

Les véhicules dotés de plaques rouges sont en situation de transit temporaire. Cela signifie que le véhicule a été acheté neuf en France mais sont destinés à l'exportation. Ces véhicules sont souvent la propriété d'expatriés de retour en France pour une durée limitée, de journalistes possèdant une carte de presse, ou encore de stagiaires étrangers. 

5. Conditions pour obtenir une plaque rouge

Pour prétendre à une plaque rouge, plusieurs conditions doivent être remplies :

  • Résidence principale hors de France, de l'UE et des DOM.
  • Séjour temporaire dans un pays de l'UE.
  • Absence d'activité lucrative pendant le séjour.
  • Âge minimum de 21 ans et possession d'un permis de conduire d'au moins un an d'ancienneté.

Pour obtenir ce type de plaque, il faut réaliser sa demande à un bureau de douane puis remplir le document cerfa 846B qui permettra à la préfecture de délivrer une immatriculation en TT (transit temporaire). 

Si l'usager est un journaliste il devra possèder une carte de presse et une carte d'accréditation délivré par le ministère des Affaires étrangères.

Les voitures et véhicules de tourismes ne sont pas les seuls véhicules pouvant bénéficier de plaques d’immatriculation rouges. Les motos et cyclos, scooters, 3 roues, camping-cars, remorques et vans peuvent aussi en bénéficier. 

6. Durée et validité de l’immatriculation en transit temporaire

La durée de validité d'une plaque rouge est limitée. Elle est valable pour une période minimale de 3 semaines et peut s'étendre jusqu'à un an. La date d'expiration est clairement indiquée sur la plaque. En cas de contrôle routier, le propriétaire doit être en mesure de fournir une déclaration d'exportation.

7. Spécificités des plaques d'immatriculation véhicules pays de Gex

Les plaques d'immatriculation pour les véhicules dans le Pays de Gex sont des plaques spécifiques ayant le fond rouge, sans eurobande, et une immatriculation ainsi qu'un liseré inscrits en gris très clair. Le Pays de Gex est une zone franche de la frontière suisse. Dans cette région, les résidents peuvent opter pour des plaques d'immatriculation spéciales en franchise douanière pour les véhicules venant de l'extérieur de l'Union européenne. Elles peuvent offrir certains avantages, notamment en termes de taxation et de douane, de droits de douanes et de TVA, en raison du statut unique de la région.

8. Conclusion

Les plaques d'immatriculation rouges, bien que temporaires, jouent un rôle crucial dans le paysage automobile français. Elles facilitent le transit de véhicules destinés à l'exportation tout en garantissant le respect des réglementations en vigueur. Que vous soyez un professionnel de l'automobile, un expatrié ou simplement un curieux, comprendre la signification et l'importance de ces plaques est essentiel.